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  Qui est assuré et quand ?  
 



Si votre école est adhérente à l’OCCE, tous les élèves et les enseignants sont automatiquement couverts par notre contrat d’assurance pour les activités organisées par la coopérative. Attention, c’est la responsabilité civile des parents - art 1384 du code civil ( l’État si une faute de surveillance est avérée) qui couvre les enfants pendant le temps scolaire ou éventuellement l’assurance individuelle accident selon les cas.

 

 
   Comment la coopérative est-elle assurée ? - Quelques éléments pour vous y retrouver  
       
   Conditions générales du contrat MAE - MAIF